Mentions légales & Confidentialité

1. À propos de HydroBassin

HydroBassin est une application web dédiée à la délimitation, à l’analyse et à la visualisation de bassins versants.

Elle permet notamment de délimiter un bassin versant à partir d’un exutoire, d’en calculer différents indicateurs morphométriques, d’explorer le relief et le réseau hydrographique, et de produire des cartes, statistiques et représentations à partir de données géographiques et environnementales.

HydroBassin est développé comme un projet personnel à vocation technique, scientifique et pédagogique.

Les résultats sont produits automatiquement à partir des données disponibles et des traitements mis en œuvre par l’application. Ils peuvent comporter des incertitudes liées notamment à la résolution, à la précision et à l’ancienneté des données sources ainsi qu’aux méthodes de calcul utilisées.

HydroBassin ne se substitue pas à une étude hydrologique, hydraulique, géotechnique ou réglementaire, ni à une expertise de terrain réalisée par un professionnel qualifié.

2. Éditeur du site

HydroBassin est un projet personnel édité à titre non professionnel.

Pour toute question concernant le site ou son fonctionnement :

contact@hydrobassin.com

3. Hébergement

Le site et les services HydroBassin sont hébergés auprès de :

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

Les connexions au service sont sécurisées par HTTPS.

4. Responsable du traitement

Les traitements de données personnelles réalisés dans le cadre de HydroBassin sont mis en œuvre par l’éditeur du service.

Pour toute question relative à vos données personnelles ou pour exercer vos droits :

contact@hydrobassin.com

5. Données traitées

Selon les fonctionnalités utilisées, HydroBassin peut traiter les catégories de données suivantes.

Données de compte

Lors de l’inscription et de l’utilisation d’un compte, HydroBassin peut enregistrer :

• l’adresse e-mail ;
• le prénom et le nom lorsqu’ils sont renseignés ;
• l’organisation ;
• le profil métier ;
• le nom d’affichage ;
• le rôle et le statut du compte ;
• les dates de création, de vérification et de dernière connexion.

Le mot de passe n’est pas conservé en clair : seule une représentation hachée est enregistrée.

Données de connexion et de sécurité

Pour assurer l’authentification et la sécurité du service, HydroBassin peut traiter :

• l’adresse IP ;
• le user-agent du navigateur ;
• les dates et heures de connexion ;
• les informations relatives aux sessions ;
• les informations techniques associées aux procédures de vérification d’adresse e-mail et de réinitialisation de mot de passe.

Analyses de bassins versants

Une analyse réalisée dans HydroBassin n’est pas automatiquement enregistrée de façon permanente.

Lorsqu’un utilisateur choisit explicitement de sauvegarder une analyse, peuvent notamment être conservés :

• les coordonnées de l’exutoire ;
• les géométries calculées ;
• la superficie et le périmètre ;
• les indicateurs morphométriques ;
• les statistiques thématiques ;
• les textes d’interprétation associés ;
• le titre et la description éventuellement saisis par l’utilisateur.

Retours et avis

Lorsque la fonction « Votre avis » est utilisée, HydroBassin peut enregistrer :

• la catégorie du retour ;
• la note éventuellement attribuée ;
• le message saisi ;
• l’adresse e-mail fournie par un visiteur non connecté ;
• l’accord éventuel pour être recontacté ;
• la page concernée ;
• la version de l’application ;
• l’adresse IP ;
• le user-agent.

6. Finalités des traitements

Ces informations sont utilisées afin de :

• créer et administrer les comptes utilisateurs ;
• vérifier les adresses e-mail ;
• authentifier les utilisateurs et gérer leurs sessions ;
• fournir les fonctionnalités demandées ;
• permettre la sauvegarde volontaire d’analyses ;
• permettre la réinitialisation d’un mot de passe ;
• assurer la sécurité du service ;
• limiter les abus et tentatives d’utilisation anormale ;
• diagnostiquer les erreurs techniques ;
• assurer la maintenance de HydroBassin ;
• traiter les avis et retours transmis par les utilisateurs ;
• recontacter un utilisateur lorsqu’il en a fait la demande.

HydroBassin ne vend pas les données personnelles de ses utilisateurs et ne les utilise pas à des fins de publicité ciblée.

7. Durée de conservation

Les données sont conservées en fonction de leur finalité et du fonctionnement actuel de HydroBassin.

Les données associées à un compte sont conservées tant que le compte existe, sauf demande de suppression ou nécessité particulière de conservation.

Les sessions ont une durée de validité de 24 heures. Les sessions expirées font l’objet d’une purge automatique différée.

Les liens de vérification d’adresse e-mail ont une durée de validité limitée et les liens de réinitialisation de mot de passe expirent après une courte durée.

Certaines informations techniques associées aux jetons de vérification ou de réinitialisation, notamment l’adresse IP et le user-agent, ne font actuellement pas l’objet d’une purge automatique systématique.

Les analyses sauvegardées sont conservées jusqu’à leur suppression explicite.

Les retours et avis envoyés à HydroBassin sont actuellement conservés sans durée automatique de suppression prédéfinie.

Les journaux techniques des services sont soumis à des mécanismes de rotation limitant leur volume.

Des sauvegardes techniques de la base de données sont également réalisées afin de permettre la restauration du service en cas d’incident.

8. Suppression et modification des données

Certaines données peuvent être supprimées directement depuis l’application, notamment les analyses sauvegardées lorsque cette fonctionnalité est disponible.

HydroBassin ne dispose actuellement pas d’une fonction automatique permettant à l’utilisateur de supprimer lui-même son compte ou de modifier l’ensemble de ses informations personnelles.

Toute demande d’accès, de rectification ou de suppression peut être adressée à :

contact@hydrobassin.com

Elle sera traitée manuellement.

Lorsqu’une demande concerne également des analyses sauvegardées, il est recommandé de le préciser afin que ces données soient prises en compte dans la demande.

9. Cookies et stockage dans le navigateur

HydroBassin utilise uniquement des mécanismes nécessaires au fonctionnement du service ou à la mémorisation de préférences d’interface.

Cookies techniques

HydroBassin utilise notamment :

hb_session

Cookie nécessaire à l’authentification et au maintien de la session utilisateur. Sa durée de validité est de 24 heures.

hb_anon

Cookie technique pouvant être utilisé dans certains modes d’accès public afin d’isoler les données temporaires d’un visiteur anonyme.

Ces cookies sont configurés côté serveur et ne sont pas utilisés à des fins publicitaires.

Stockage local du navigateur

HydroBassin utilise également le stockage local du navigateur pour mémoriser certaines préférences, notamment :

• le thème d’affichage ;
• le fond de carte choisi ;
• l’état ouvert ou réduit du sélecteur de fonds de carte ;
• l’affichage de certaines aides contextuelles ;
• certaines informations nécessaires à l’affichage de l’utilisateur connecté.

Ces informations restent enregistrées dans le navigateur jusqu’à leur suppression par l’application, la déconnexion ou l’utilisateur via les paramètres de son navigateur, selon leur nature.

HydroBassin n’utilise actuellement aucun outil de mesure d’audience, pixel publicitaire ou système de profilage publicitaire.

10. Services et ressources externes

Certaines fonctionnalités de HydroBassin utilisent des services ou ressources proposés par des tiers.

Fonds cartographiques

Selon le fond sélectionné, le navigateur peut contacter directement des services fournis notamment par :

• OpenStreetMap ;
• Esri ;
• Stadia Maps.

Ces fournisseurs peuvent recevoir les informations techniques normalement transmises lors d’une requête Internet, notamment l’adresse IP, le user-agent et les coordonnées des tuiles cartographiques consultées.

Recherche de lieux

La fonction de recherche de lieux utilise Geoapify.

Le texte saisi dans le champ de recherche est transmis à ce service afin d’obtenir des propositions de lieux.

Polices et bibliothèques techniques

Certaines ressources utilisées par l’interface sont actuellement chargées depuis des services externes, notamment :

• Google Fonts ;
• unpkg ;
• jsDelivr.

Lors du chargement de ces ressources, le navigateur peut transmettre à ces fournisseurs des informations techniques telles que l’adresse IP et le user-agent.

11. Interprétation assistée par intelligence artificielle

Certaines fonctions de HydroBassin peuvent générer automatiquement des textes d’interprétation à partir des résultats calculés pour un bassin versant.

Pour cette fonctionnalité, HydroBassin utilise actuellement un service de modèle de langage fourni via Alibaba Cloud Model Studio / Qwen.

Les informations transmises à ce service sont limitées aux indicateurs calculés nécessaires à la génération du texte.

HydroBassin ne transmet pas à ce service, dans ce traitement, l’identité de l’utilisateur, son adresse e-mail, les coordonnées de l’exutoire ni la géométrie complète du bassin.

Les réponses générées peuvent être mises en cache par HydroBassin afin d’éviter des appels identiques inutiles.

L’usage d’un modèle de langage ne garantit pas l’exactitude scientifique du texte produit. Ces interprétations doivent être considérées comme une aide à la lecture des résultats et non comme une expertise hydrologique.

12. Journaux techniques et sécurité

HydroBassin conserve des journaux techniques nécessaires à l’exploitation, au diagnostic et à la sécurité du service.

Ces journaux peuvent notamment contenir :

• l’adresse IP ;
• le user-agent ;
• la ressource demandée ;
• la date et l’heure ;
• le code de réponse HTTP ;
• certaines informations relatives aux erreurs rencontrées.

HydroBassin utilise également des mécanismes temporaires de limitation de débit afin de prévenir les abus. Certains compteurs basés sur l’adresse IP ou l’adresse e-mail peuvent être conservés temporairement en mémoire pendant le fonctionnement du service.

Ces informations sont utilisées à des fins techniques et de sécurité.

13. Destinataires des données

Selon les fonctionnalités utilisées, les données peuvent être accessibles ou techniquement traitées par :

• l’éditeur de HydroBassin ;
• l’hébergeur de l’infrastructure ;
• le prestataire de messagerie utilisé pour l’envoi des e-mails de vérification, de réinitialisation et de contact ;
• les fournisseurs de ressources externes directement chargées par le navigateur ;
• le fournisseur du service d’interprétation automatisée lorsque cette fonctionnalité est utilisée.

HydroBassin ne transmet pas les données personnelles à des tiers à des fins de revente ou de publicité ciblée.

14. Vos droits

Vous pouvez demander à connaître les données personnelles vous concernant traitées par HydroBassin.

Selon la réglementation applicable et la nature du traitement, vous pouvez notamment demander :

• l’accès à vos données ;
• la rectification de données inexactes ;
• la suppression de certaines données ;
• la limitation de certains traitements ;
• l’opposition à certains traitements lorsque ce droit est applicable ;
• la fourniture de vos données dans les cas où un droit à la portabilité s’applique.

Pour exercer ces droits :

contact@hydrobassin.com

Une vérification raisonnable de l’identité du demandeur peut être effectuée lorsqu’elle est nécessaire pour éviter qu’une personne obtienne ou modifie les données d’un autre utilisateur.

15. Données géographiques et sources

HydroBassin exploite différents jeux de données géographiques et environnementales nécessaires à la délimitation et à l’analyse des bassins versants.

Ils peuvent notamment concerner :

• l’altitude et le relief ;
• l’occupation du sol ;
• le réseau hydrographique ;
• les sols ;
• la géologie ;
• les caractéristiques bioclimatiques.

Les données provenant de tiers restent soumises aux droits, conditions d’utilisation et licences définis par leurs producteurs respectifs.

Lorsque leur origine et leurs conditions d’utilisation sont vérifiées, les attributions correspondantes sont indiquées dans HydroBassin.

Les fonds cartographiques affichent leurs propres attributions conformément aux informations fournies par leurs producteurs.

16. Limites des résultats et responsabilité

Les délimitations, réseaux hydrographiques, superficies, indices morphométriques, statistiques thématiques, profils altimétriques, représentations 3D et autres résultats produits par HydroBassin sont calculés automatiquement.

Malgré les contrôles effectués lors du développement de l’application, des écarts peuvent exister entre les résultats obtenus et la réalité du terrain.

L’utilisateur reste responsable de l’interprétation et de l’utilisation des résultats.

Pour toute utilisation nécessitant une validation officielle, réglementaire, scientifique ou d’ingénierie, les résultats doivent être confrontés à des données de référence, à des observations de terrain et, lorsque nécessaire, à l’avis d’un professionnel compétent.

17. Propriété intellectuelle

L’interface, les textes, les éléments graphiques et les développements spécifiques de HydroBassin restent protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle, sauf indication contraire.

Les données géographiques, fonds cartographiques, bibliothèques logicielles et ressources provenant de tiers restent soumis aux droits et licences de leurs propriétaires ou producteurs respectifs.

L’utilisation de HydroBassin ne confère aucun droit de propriété sur ces ressources tierces.

18. Évolution du service

HydroBassin est un projet en évolution continue.

Ses fonctionnalités, données, fournisseurs techniques et méthodes de traitement peuvent évoluer.

La présente page pourra être mise à jour afin de refléter les modifications apportées au service.

La date de dernière mise à jour figure en haut de cette page.

19. Contact

Pour toute question concernant HydroBassin, son fonctionnement ou la protection des données personnelles :

contact@hydrobassin.com